ASSOCIATION DU RESTAURANT ET DE LA GARDERIE SCOLAIRE

(A.R.G.S. : 04 74 64 60 93)

MENUS DU 18 AU 22 JANVIER 2010

                                                                                                                                                          Viande de porc de Ressins

                                                                             REPAS CHINOIS

MENUS DU 25 AU 29 JANVIER 2010

                                                                                                                                                             Viande de porc de Ressins

A la grande joie des Résidents, les enfants de l’Ecole Ste Jeanne sont venus présenter leur spectacle de fin d’année.

Les plus jeunes ont dansé sur la GADOUE en imperméable et botte de pluie.

Puis ce fut au tour des plus grands de représenter une scène entre papis, mamies avec canne et casquette et leurs petits enfants.

 Puis les 2 classes se sont réunies pour chanter deux chants ainsi qu’un hymne de Noel. 

Puis résidents et enfants ont partagé un gouter ensemble dans la joie et la bonne humeur.

Merci à eux et à leurs enseignantes.

1-SALLE POLYVALENTE

L’instruction du dossier pour le projet d’aménagement suit son cours.

Le Maire rappelle qu’il faut rationnaliser son utilisation et diminuer les coûts de fonctionnement.

2-ETUDE D’AMENAGEMENT DU BOURG

Les projets retenus.ont été  présentés au cours de la réunion publique du 25 novembre  par Célia PONSON du Bureau d’Etudes Réalités.

Deux réunions sont programmées pour définir les projets pour les trois  prochaines années :

le 20 janvier 2010 et le 27 janvier 2010 avec les services de l’Etat.

Une étude financière qui portera sur les 3 ans sera réalisée par le percepteur avant la validation des projets.

3-PLU

Le 26 novembre dernier au terme de 5 années d’élaboration, le Sous-Préfet a émis un avis favorable sur le projet communal. En revanche le projet comportant trop de surfaces constructibles (prise en compte de certaines orientations du Grenelle de l’environnement et la loi SRU - Solidarité et Renouvellement Urbain) les secteurs de la Croix Mulsant, La Madone et Les Chavannes ont été supprimés ; celui de la Rue St Jean a été maintenu après négociations.

L’enquête publique portant sur le projet d’élaboration du PLU et l’étude de Zonage d’assainissement est ouverte du 21/12/2009 au 21/01/2010 avec 4 permanences assurées par M. Gaubert, Commissaire Enquêteur .

Isabelle DUGELET souligne l’importance de venir consulter les documents et de faire part de toutes les observations sur les registres d’enquête.

    4- ECOLE PUBLIQUE

Le Maire

·         fait part du dynamisme des deux enseignantes, Amandine LEMOINE et Aurélie GALLAS et de la multiplicité de leurs projets.

  La candidature pour l’Ecole numérique rurale a été retenue et le matériel informatique a été livré et installé

·         Informe que l’école risque une fermeture de classe pour la prochaine rentrée scolaire et qu’il faut 4 inscriptions supplémentaires pour mars 2010.Beaucoup d’enfants sont scolarisés dans les communes alentour et il paraît opportun de mettre en avant la qualité des services de la garderie, de la cantine et du ramassage scolaire qui fonctionnent parfaitement dans la commune.

    5- DELIBERATIONS

ATESAT : la convention signée en 2007 arrive à échéance. Il convient de bénéficier de ce service d’Assistance technique de l’Etat dans les domaines de la voirie , de l’aménagement et de l’habitat.

SIEL : la compétence optionnelle de  maintenance des installations d’éclairage public a été complétée par l’option « pose et dépose des motifs d’illuminations » dont le coût correspond à un tarif horaire forfaitaire multiplié par le temps d’intervention.

SYRRTA (Syndicat mixte  Rhins Rhodon Trambouzan et Affluents) : le Conseil communautaire réuni le 5/10/09 a décidé d’adhérer au SYRRTA qui a vocation d’intervenir sur l’ensemble des bassins versants situés sur les territoires des collectivités. Le Conseil Municipal doit se prononcer sur cette adhésion.

ABRI-BUS Les 4 Croix: le choix s’est porté sur une structure bois. Montant du devis présenté par Kit Forêt : 1254.18 €HT.

INDEMNITE PERCEPTEUR : Les Communes sont autorisées à verser une indemnité  de gestion et de conseil au receveur municipal. Le montant de cette indemnité fixée à 386 € sera mandaté avec les salaires de janvier 2010.

Le Maire informe que M.CAILLOL quitte la Trésorerie de Charlieu et sera remplacé dès janvier 2010 par M. Luc VOISIN.

CHAUFFAGE LOGEMENTS LOCATIFS : Suite à l’installation du chauffage au gaz, Isabelle DUGELET expose qu’un nouveau mode de calcul doit être instauré pour la répartition des charges pour chaque logement locatif..

Tout en gardant les proportions définies dans la délibération du 12/04/2007 pour la répartition des charges en fonction du volume à chauffer, le calcul se fera en tenant compte du montant réel des factures et une révision aura lieu  chaque année au mois d’octobre.

ESPACE CINERAIRE : Un columbarium et un jardin du souvenir vont être mis à disposition des familles pour leur permettre d’y déposer des urnes ou d’y répandre les cendres de leurs défunts, dès que le règlement sera finalisé.

Cet espace se compose de 11 cases « emmurées », de 9 emplacements pour des  caveaux-urnes et de deux espaces destinés à la dispersion des cendres.

TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE : Il convient de revaloriser les tarifs non révisés depuis le 02/02/2007.A compter du 1^er janvier 2010 le Conseil Municipal fixe les tarifs comme suit :

DEMANDES DE SUBVENTIONS :

MFR Lamure sur Azergues : 1 élève scolarisé

MFR Cormoranche en Bugey : 1 élève scolarisé

ARPA Mably : 1 élève scolarisé

6- DIVERS

Fleurissement : classement 2009 : 9^ème ex aequo. Il semble que le manque de participation des habitants ait pénalisé la commune.

Décorations sapins : la création d’ateliers pour la confection des décorations pourraient être envisagée pour 2010 ( fournitures données par la mairie).

ACMO : David BAUDIER a rencontré les employés communaux pour l’estimation des risques dans chaque poste de travail.

Commission de sécurité : la visite périodique des bâtiments communaux a été effectuée le 18/11/2009. Seules quelques préconisations ont été prescrites et sont réalisées.

Assainissement : Appel d’offres Contrat d’affermage : sur 4 candidatures 3 ont été retenues et 2 ont répondu. Le choix final s’est porté sur la SDEI pour un coût de 27 000€par an. Décision acceptée  par le Conseil Municipal.

Quatre agriculteurs prennent les boues. Un cahier d’épandage sera tenu.

SPANC : 44% des personnes concernées ont assisté à la réunion d’information du 20/11/2009.Les contrôles individuels ont commencés.

SIEL : le point a été fait sur le contrat de maintenance et le fonctionnement de l’éclairage public :

·         Les lampes du cimetière vers la Croix Bleue et du secteur de Ronchevol seront à changer.

·         Les projecteurs et lampes du terrain de basket et du tennis ont été retirés du contrat.

     Il reste 128 foyers lumineux

COMMUNAUTE DE COMMUNES - Compte-rendu du Conseil communautaire

Isabelle DUGELET rappelle qu’un architecte conseil est à disposition sur rendez-vous.

Un contrat territorial de développement a été accepté avec le Canton de Charlieu pour des actions à mener en partenariat.

La redevance Ordures ménagères augmentera de 6€ en 2010 (137€).

Il faut encourager le tri sélectif qui rapporte 38 000 €/an.

Les personnes intéressées peuvent commander un composteur avant le 31/12/2009.

Enfance Jeunesse :

·         Convention reconduite pour l’utilisation des locaux et du car.

·         Tarifs du Centre de loisirs inchangés en 2010.

·         Fréquentation de 60 enfants de La Gresle en 2009.

Topoguide : mise ne place de panneaux de départ des sentiers et de panneaux  éco-veille square de la Poste (février-mars) par les agents communaux et David Baudier.

Débat d’orientation budgétaire -Programme 2010 :

·         Déchetterie : 462 000 €

·         Zone des 4 vents : 351 000 €

·         Signalétique commerciale et artisanale : 40 000 €

·         Ludothèque : 6 000 €

·         Petit patrimoine : 5 000 €

VŒUX DU MAIRE : samedi 16 janvier à 11H Salle Rullière

Prochain Conseil le 12 février 2010 à 20 h 30